MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 29 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Sophie Monchany
Entrepreneure individuelle sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : IMPULSION
SIRET : 799 625 447 00039
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
E-mail : contact@sophiemonchany.fr
Téléphone : 06 86 33 51 02
L'activité proposée par IMPULSION comprend notamment la création et la commercialisation de formations en ligne, ateliers, ressources pédagogiques et programmes d'accompagnement.
L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Sophie Monchany
3. Hébergement
Le site et/ou les services permettant sa diffusion et sa commercialisation sont hébergés notamment par :
Systeme.io
Systeme.io GmbH
[Coordonnées de l'hébergeur à compléter selon les mentions légales actuellement publiées par Systeme.io]
Pour les éléments techniques hébergés directement par Systeme.io, les conditions et politiques applicables de cette plateforme peuvent également s'appliquer.
4. Accès au site
Le site est accessible, en principe, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Sophie Monchany ne saurait être tenue responsable d'une interruption temporaire ou définitive du site, notamment en cas de maintenance, de problème technique, de défaillance du réseau, de force majeure ou de tout événement indépendant de sa volonté.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site IMPULSION, notamment les textes, contenus pédagogiques, formations, documents, supports, illustrations, photographies, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels et marques, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Sophie Monchany / IMPULSION.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site ou des formations, sans autorisation préalable et écrite, est interdite.
L'achat d'une formation ou d'un abonnement donne uniquement un droit d'accès personnel aux contenus selon les conditions prévues lors de la commande. Il ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus.
Toute reproduction ou diffusion des supports à des tiers, notamment par partage de compte, transmission de fichiers ou mise à disposition sur une plateforme publique ou privée, est interdite.
6. Responsabilité
Les contenus proposés sur le site ont une vocation exclusivement pédagogique et informative.
Ils ne constituent pas des conseils personnalisés, juridiques, financiers, médicaux ou thérapeutiques.
Sophie Monchany met en œuvre des moyens raisonnables pour proposer des contenus actualisés et pertinents, mais ne garantit pas que toutes les informations soient exemptes d'erreurs ou qu'elles correspondent à chaque situation individuelle.
Chaque utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et ressources proposées.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
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8. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et d'exercice des droits sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
9. Cookies
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Lorsque le consentement est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés, conformément aux règles applicables.
Une Politique relative aux cookies est disponible sur le site.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
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